A l'aune des interdictions de fumer qui se multiplient dans plusieurs pays, il convient de modifier les différentes Conventions de Genève qui autorisent l'usage du tabac pour les prisonniers et les personnes civiles détenues. Sinon, les Etats parties aux Conventions risquent d'être présentés devant la justice universelle. Des 1929, le tabac, comme élément de "bien-être" est mentionné dans la Convention relative aux traitements des prisonniers. On trouvera ci-après l'article 11 du texte.

Convention relative au traitement des prisonniers de guerre. Genève, 27 juillet 1929

Titre III : De la captivité - Section II : Des camps de prisonniers de guerre CHAPITRE II. DE LA NOURRITURE ET DE L'HABILLEMENT DES PRISONNIERS DE GUERRE;

Article 11. - La ration alimentaire des prisonniers de guerre sera équivalente en quantité et qualité à celle des troupes de dépôt.
Les prisonniers recevront, en outre, les moyens de préparer eux-mêmes les suppléments dont ils disposeraient.
De l'eau potable en suffisance leur sera fournie. L'usage du tabac sera autorisé. Les prisonniers pourront être employés aux cuisines.
Toutes mesures disciplinaires collectives portant sur la nourriture sont interdites.

    Par ailleurs, on trouvera ci-dessous les références au tabac dans diverses dispositions des Conventions III et IV de Genève, conventions qui datent du 12 août 1949.

Convention (III) de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre.

CHAPITRE II. LOGEMENT, ALIMENTATION ET HABILLEMENT DES PRISONNIERS DE GUERRE

Article 26. – (...)L'usage du tabac sera autorisé.
Article 28. - Dans tous les camps seront installées des cantines où les prisonniers de guerre pourront se procurer des denrées alimentaires, des objets usuels, du savon et du tabac, dont le prix de vente ne devra en aucun cas dépasser le prix du commerce local.
 

Convention (IV) de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre.

CHAPITRE II. LIEUX D'INTERNEMENT

Article 87. - A moins que les internés ne puissent disposer d'autres facilités analogues, des cantines seront installées dans tous les lieux d'internement, afin qu'ils aient la possibilité de se procurer, à des prix qui ne devront en aucun cas dépasser ceux du commerce local, des denrées alimentaires et des objets usuels, y compris du savon et du tabac, qui sont de nature à accroître leur bien-être et leur confort personnels.

CHAPITRE III. ALIMENTATION ET HABILLEMENT

Article 89. – (...) L'usage du tabac sera autorisé.

CHAPITRE VI. PROPRIETE PERSONNELLE ET RESSOURCES FINANCIERES

Article 98. - Tous les internés recevront régulièrement des allocations pour pouvoir acheter des denrées et objets tels que tabac, articles de toilette, etc. 

Solférino et le tabac

     Dans "Un souvenir de Solférino", paru en 1862, Henri Dunant, qui est à l'origine de la première Convention de Genève mentionne à 8 reprises le tabac comme élément bienfaiteur apporté aux blessés de cette gigantesque boucherie. En voici quelques extraits:

"Dans les divers hôpitaux où ils sont parqués, j'insiste absolument pour les voir, ou bien je pénètre presque de force dans leurs chambrées. Avec quelle vive gratitude ces braves gens accueillent mes paroles de sympathie et le don d'un peu de tabac !"

"Pendant plusieurs jours de suite je distribue du tabac, des pipes et des cigares dans les églises et les hôpitaux, où l'odeur du tabac, fumé par des centaines d'hommes, était très utile pour combattre les exhalaisons méphitiques, résultant de l'agglomération de tant de malades dans des locaux étouffants de chaleur; tout ce qu'il y avait de tabac à Brescia finit bien vite par s'épuiser, et l'on fut obligé d'en faire venir de Milan; c'était la seule chose qui diminuât les appréhensions des blessés avant l'amputation d'un membre; beaucoup ont été opérés la pipe à la bouche, et plusieurs sont morts en fumant."

"Un honorable habitant de Brescia, M. Carlo Borghetti, me conduit lui-même dans sa voiture, avec une extrême obligeance, aux hôpitaux de la ville et il m'aide à répartir nos cadeaux de tabac, arrangés par les marchands en des milliers de petits cornets, que portent, dans d'énormes corbeilles et de gigantesques paniers, des soldats de bonne volonté. Seul entre tous, un docteur lombard, le comte Calini, ne voulut pas autoriser, dans l'hôpital militaire de San Luca confié à ses soins, les dons de cigares, au grand déplaisir des pauvres alités qui jetaient des regards d'envie sur les provisions de tabac entreposées à la porte, tandis que tous les autres médecins, au contraire, se sont montrés aussi reconnaissants que leurs malades des cadeaux de cette espèce."

 

Olivier Jacoulet
16 février 2007

 

 

Mieux vaut tard que jamais... Reçu dans mon courriel du 9 février 2007 un message du Haut commissariat des Nations unies pour les droits de l'homme, concernant une décision prise le 18 octobre 2006 par le Comité des droits de l'homme relative à l'irrecevabilité d'une plainte d'un ressortissant français contre l'état français.
Le plaignant, André Brun avait été condamné par la justice française à une peine d'emprisonnement avec sursis et à 300 euros d'amende pour avoir fauché un champ de maïs transgénique en août 2001. Après avoir épuisé les voies de recours nationales, André Brun s'est tourné vers la justice universelle estimant avoir été victime d'une violation de ses droits par l'état français.
Sans entrer dans le détail de la procédure ni dans les aspects purement juridiques de sa plainte, il faisait valoir en particulier qu'au nom du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, il se considérait comme une victime car son droit à une vie familiale et privé avait été bafoué. Cette disposition, selon lui, englobe également le droit à un environnement sain et à participer à la vie politique de son pays.
DES OGM
ET DE L'ONU
Sans juger le fond, le Comité a estimé que la plainte était irrecevable. Cependant, plusieurs points sont notables dans cette affaire.
Tout d'abord, la décision du comité (prise en octobre 2006) a été notifiée près de 4 mois plus tard, aux médias au lendemain de la décision judiciaire confirmant la peine d'emprisonnement ferme de José Bové. Rappelons-le, ce dernier s'est fait une spécialité dans la lutte contre les organismes génétiquement modifiés (OGM).
Ensuite à cette échelle juridique internationale, on note que la décision du Comité a été «rapide». Il n'aura fallu que 2 ans entre le moment où le plaignant a épuisé toutes les voies juridiques nationales et celui où le comité a rendu sa décision.
Troisièmement, c'est un signe des temps que de constater qu'un organe des Nations unies se préoccupe de la question des OGM, même si ce n'est que sur la forme. Il y a fort à parier que dans les mois à venir, d'autres plaintes pourront être entendues, peut-être même sur le fond.
Pour le détail de la décision du comité, voir le document suivant : http://www.ohchr.org/tbru/ccpr/Brun_v_France.pdf
Olivier Jacoulet
10 février 2007

 

Et si les riches de ce monde qui se retrouvent à Evian du 1er au 3 juin se mettaient sérieusement à penser à l'être humain ? Chiche ! Le défi est énorme car le raout du G8 va surtout être l'occasion de parler gros sous.

De nombreux ONG, dont Amnesty International, vont tenter de rappeler aux États qu'ils « doivent rendre des comptes par rapport à leurs engagements pris l'an dernier lors du sommet du G8 au Canada ». Les 8 pays les plus riches du monde avaient en effet promis d'appuyer les efforts de l'Afrique et des Nations Unies en vue de mieux réglementer les activités des courtiers et des trafiquants d'armes et à éliminer les trafics prohibés d'armes vers l'Afrique et sur le continent. La belle affaire ! Les bénéfices du commerce des armes continuent de se faire sur le dos des droits humains et dans le sang.Le commerce de la terreur tue chaque année des dizaines de milliers de personnes dans tous les pays du monde. La douleur d'une mère dont le fils vient d'être abattu est la même que l'on soit à Jakarta, Duban, Marseille, Washington ou Caracas. Les droits humains, ceux de la victime, sont universels et indivisibles. Ceux qui affirment le contraire au nom de valeurs culturelles le font uniquement pour satisfaire avant tout leurs intérêts mercantiles. Oui à la mondialisation : celle des droits de l'individu.De plus, même si ces derniers mois, les autorités françaises ont fait assaut d'amabilité à l'égard des critiques de la mondialisation, la transparence et l'ouverture seront sacrifiées sur l'autel de la sécurité avec une Haute Savoie en état de siège. Et le « dialogue soutenu » avec la société civile dont l'Élysée appel de ses vœux pourrait bien passer à la trappe. Le Premier ministre français Jean-Pierre Raffarin a promis de tout faire pour assurer la liberté d'expression de chacun: « nous ne voulons pas que les choses se passent comme elles se sont passées à Gênes, nous ne voulons pas donner le sentiment qu'une partie du monde discute entre eux des difficultés qui sont les leurs, et qu'une autre partie du monde, les ONG avec l'ensemble des peuples soit mise de côté ». Le ministre de l'Intérieur, Nicolas Sarkozy, a renchéri: « chacun doit pouvoir s'exprimer sans violence ». Francis Perrin, le président de la section française d'Amnesty International reste prudent: « il faudra vérifier le moment venu sur le terrain que les choses se passent bien ». Les alter mondialistes ne sont pas tous contre la mondialisation. Le sommet pour un autre monde qui va se ternir en marge du G8 rappellera quelques vérités assénés régulièrement cette année aux forums de Davos et de Porto Allegre. Si l'on veut bâtir une société juste, un monde plus équitable, une planète basées sur les notions de justice et de droits humains et pas seulement sur le seul intérêt des États et des entreprises, il faut entendre les voix de la société civile et des ONG. Comme l'a rappelé Irene Khan, secrétaire générale d'Amnesty International: « nous voulons des actions tangibles, pas des mots vides de sens; des progrès pas des déclarations; des actes pas des promesses ».

Olivier Jacoulet

Avril 2003

Kananaskis: réactions en demi-teinte pour la section canadienne

La section canadienne tire du sommet de Kananaskis près de Calgary en juin 2002 un bilan mitigé. La préparation de la réunion aura tenu en haleine la section et les autres ONG avec lesquelles elle collaborait, pendant les 6 mois précédents la rencontre « pour monter ensemble un sommet alternatif afin de discuter des vrais problèmes », souligne Alex Neve, Secrétaire général de la section canadienne anglophone. Les « vrais problèmes » ce sont : le contrôle du commerce international des armes, le contrôle des « diamants de la guerre » et la responsabilisation des forces de police dans le respect des droits humains.<?xml:namespace prefix = o ns = "urn:schemas-microsoft-com:office:office" />La section avait organisé une mission d'observateurs pour surveiller le déroulement des manifestations en raison des risques de violences. Une quarantaine de personnes avait été ainsi formée pour observer le cortège. Mais lorsqu'il s'est agi d'envoyer un témoin derrière les cordons de police et dans les lieux de détention, là les autorités ont opposé un refus péremptoire au motif que le représentant de l'organisation « ne possédait pas les qualifications et les connaissances juridiques requises pour procéder à des observations équilibrées et objectives ». L'observateur en question, Josuha Rubinstein, directeur du bureau régional du nord-est des États-Unis de l'organisation, travaille dans le domaine des droits humains depuis près de 30 ans. Il a de plus participé à des missions internationales en Israël, en Russie et en Ouzbékistan...Alex Neve insiste sur l'intérêt des médias pour les questions soulevées par Amnesty International. D'autant, comme il le dit, qu'à « la fin de la conférence alternative nous avons organisé une table ronde avec notre ministre des Affaires étrangères et notre ministre de <?xml:namespace prefix = st1 ns = "urn:schemas-microsoft-com:office:smarttags" /><st1:PersonName w:st="on" ProductID="la Coopération">la Coopération</st1:PersonName> internationale ». A l'issue du sommet, Amnesty International regrettait que « les dirigeants des 8 pays les plus puissants du monde ont raté l'occasion de placer les droits humains au centre de leur programme politique et économique. Les promesses sont nombreuses mais il y a peu de mesures concrètes ».

Alex Neve recommande à la section française et aux groupes d'Amnesty international de la région d'Evian de continuer de faire pression sur les dirigeants du G8. « Il faut souligner la priorité des droits humains », dit-il, « et avoir deux ou trois recommandations concrètes ».

Olivier Jacoulet

avril 2003

Amnesty International ne désarme pas. Pour le sommet du G8, du 1^er au 3 juin, à Evian, le mouvement rappellera aux dirigeants des 8 pays les plus riches que les flux d'armes continuent de porter atteinte aux droits fondamentaux de la personne.

Olivier Jacoulet

Les bénéfices du commerce des armes se font sur le dos des droits humains et souvent dans des bains de sang: tel pourrait être le mot d'ordre d'Amnesty International pour ce G8. Pour l'organisation « les États doivent rendre des comptes par rapport à leurs engagements pris l'an dernier lors du sommet du G8 au Canada ». Le G8 avait en effet promis d'appuyer les efforts de l'Afrique et des Nations Unies en vue de mieux réglementer les activités des courtiers et des trafiquants d'armes et à éliminer les trafics prohibés d'armes vers l'Afrique et sur le continent (voir encadré).
L'organisation formule aussi des demandes dans trois autres domaines étroitement liés au premier: le contrôle du commerce des « diamants de la guerre » et d'autres minerais des régions en conflits dont la vente finance les fournitures d'armes; l'application du Processus de Kimberley, le mécanisme de certification international des diamants destinés à l'exportation pour empêcher l'entrée des diamants de la guerre sur les marchés et la responsabilisation sociale des entreprises.
Selon Isabelle Fourmentraux, coordonnatrice Campagnes à la section française d'Amnesty International, l'organisation va «publier deux documents: un journal de 4 pages intitulé « Le Commerce de la terreur » qui détaille les flux illicites d'armes et un rapport sur les ventes d'armes, de technologies et de formation militaires de la part des pays du G8 à l'exception du Japon ».

C'est l'ancien président Giscard d'Estaing qui en 1975 a organisé le premier raout des chefs d'États et de gouvernement des 7 pays les plus riches du monde (Allemagne, Canada, Etats-Unis, France, Grande-Bretagne, Italie, Japon). Depuis le G7 a ouvert ses portes à la Russie. En outre, 28 chefs d'États et de gouvernements sont attendus dans la cité thermale, parmi lesquels les principaux animateurs du Nepad (le Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique), à savoir, l'Afrique du sud, l'Algérie, l'Égypte, le Nigéria et le Sénégal. Ils seront rejoints par le secrétaire-général de l'ONU, Kofi Annan, et le président de la Commission européenne, Romano Prodi. Du beau linge et de quoi susciter quelques soucis sécuritaire au préfet de la Haute-Savoie.

De quoi vont-ils parler ? Difficile de le savoir à l'avance. Paris a suggéré quatre sujets: « la solidarité, et en particulier le partenariat pour le développement de l'Afrique et l'accès de tous à l'eau ; l'esprit de responsabilité, dont doivent faire preuve les États et les entreprises dans les domaines financier, social, environnemental et éthique ; la sécurité, en renforçant la lutte contre le terrorisme et contre la prolifération d'armes de destruction massive; la démocratie par un dialogue soutenu avec la société civile et avec les autres États ».
Difficile d'engager ce « dialogue soutenu » en tout cas avec le G8, en raison d'un isolement toujours plus croissant des membres. Evian ne dérogera pas à la règle: des milliers de policiers quadrilleront la ville et ses environs, trois périmètres de sécurité ont été créés pour limiter les manifestations et éviter la répétition du sommet de Gênes. Bref, une région en état de siège.

Le « sommet

sur un autre monde »
Ces derniers mois, les autorités françaises ont fait assaut d'amabilité à l'égard des critiques de la mondialisation. Le Premier ministre français Jean-Pierre Raffarin a promis de tout faire pour assurer la liberté d'expression de chacun: « nous ne voulons pas que les choses se passent comme elles se sont passées à Gênes, nous ne voulons pas donner le sentiment qu'une partie du monde discute entre eux des difficultés qui sont les leurs, et qu'une autre partie du monde, les ONG avec l'ensemble des peuples soit mise de côté ». Le ministre de l'Intérieur, Nicolas Sarkozy, a renchéri: « chacun doit pouvoir s'exprimer sans violence ». Francis Perrin, le président de la section française d'Amnesty International reste prudent: « il faudra vérifier le moment venu sur le terrain que les choses se passent bien ».
Si le travail d'Amnesty International a commencé bien avant le sommet d'Evian, Francis Perrin rappelle toutefois qu'«il ne faut pas se faire d'illusion: le travail est déjà largement fait. Il a été préparé par ses sherpas. Il a fait l'objet de nombreux échanges bilatéraux, multilatéraux sous toutes les formes. Les chefs d'États arrivent, les textes sont déjà prêts, le projet de déclaration finale est déjà prêt. Évidemment ils peuvent modifier mais il est rare qu'il y ait des changements révolutionnaires parmi tout le travail qui a été fait en amont ». Amnesty International a aussi travaillé en amont: « être en contact avec le gouvernement français pour obtenir l'ordre du jour et des informations sur les préoccupations des uns et des autres au sein du G8, sur les rapports de force sur tel ou tel sujet, faire nous-mêmes nos propres suggestions »: résume le président de la section française.
L'organisation participera au « Sommet sur un autre monde » à Annemasse, près d'Evian dont le CRID (Centre de recherche et d'information pour le développement) est à l'origine. Membre fondateur d'ATTAC (Association pour une taxation des transactions financières pour l'aide aux citoyens), il rassemble aujourd'hui 45 associations comme le Comité catholique contre la faim, la CIMADE, Frère des hommes qui veulent participer « à la construction d'un mouvement mondial de solidarité internationale».
Le contre-sommet est toutefois organisé sous le large parapluie de la « Plate forme G8 » qui rassemble outre le CRID d'autres organisations non gouvernementales (ONG) comme Greenpeace, Agir Ici ou Amnesty International. «Au moins 4 tables rondes sont prévues », précise Isabelle Fourmentraux : «Amnesty est le pilote de la première table ronde sur le transfert d'équipement ou de compétences dans les domaines militaire, de sécurité ou de police. Puis nous sommes partenaires de l'organisation des tables rondes sur le Nepad et la responsabilisation sociale et environnementale des entreprises ». Le mouvement entend aussi donner de la voix lors de la rencontre sur le « ‘terrorisme', au sens de ce que les États entendent », se dépêche de souligner la coordonnatrice Campagnes, « d'autant que nous souhaiterions y faire apparaître la question de la Tchétchénie ». Irene Khan, secrétaire générale du mouvement, rappelait dans le rapport 2002 que « la ‘guerre contre le terrorisme' a engendré une tendance à faire passer les étrangers, particulièrement les étrangers et les demandeurs d'asile, pour des ‘terroristes' ».
Amnesty International est ouvert à l'idée de mettre sur pied une mission d'observateurs pour surveiller le comportement policier, en particulier lors de la grande manifestation prévue lors du sommet. D'autres associations envisagent des rassemblements, et même « un bombardement au bretzel, ou une remise solennelle de bretzels aux représentations diplomatiques US ».
S'agissant des relations entre Amnesty et ceux qu'on appelle aujourd'hui les alter-mondialistes, Amnesty se veut différente mais égale. Différente car « Amnesty n'est pas porteuse d'une vision globale du monde: chacun de nos membres à la sienne et nous savons très bien que certains de nos membres sont dans la mouvance de l'altermondialisation », déclare Francis Perrin. Égale tout simplement parce que dans la sérénade des critiques émises à l'égard du G8, chacun doit pouvoir s'exprimer. « Il y a des intérêts communs entre Amnesty et les autres associations mais sans préjudice des différences entre les ONG », poursuit le président de la section française, « c'est un facteur de richesses ».
Mondialiser

Les droits humains

Il est indéniable que ce qui unit Amnesty International et les altermondialistes, c'est l'être humain. Autre point de convergence: la nécessité de bâtir un « monde nouveau ». Pour Amnesty International, les droits de la personne transcendent les frontières. Le cadre garantissant la jouissance de ces droits est un cadre global qui recouvre tous les droits. Ces derniers impliquent nécessairement des devoirs pour les États chargés de faire respecter les droits fondamentaux. Les institutions internationales et les entreprises ont aussi un rôle de premier plan à jouer.
Pourtant il existe des différences dans la forme et dans le fond. Anti-mondialisation Amnesty? Allons donc, au contraire, l'organisation revendique l'idée que si les droits humains sont violés dans un pays, le monde entier doit se sentir concerné. Il faut donc mondialiser les droits humains. « Dès le départ nous avons eu la conviction que les droits humains n'ont pas de frontières », soulignait au début de l'année, Paul Hoffman, le président du Comité exécutif d'Amnesty International. De son côté, Francis Perrin note que « le vocabulaire évolue en matière de mondialisation et c'est vrai qu'on a parfois des problèmes de définitions. La mondialisation est un phénomène qui existe et notre objectif fondamental, c'est de dire à l'ensemble des pays du monde, à l'ONU et autres, puisque la mondialisation existe, à nous ONG, c'est de travailler également à la mondialisation de la justice et du respect des droits humains». En janvier 2003, à l'occasion des forums de Davos et de Porto Alegre, Paul Hoffman rappelait que « la société civile et ses organisations on un grand rôle à jouer dans le processus de mondialisation et ses effets sur la vie, les moyens de subsistance et les libertés fondamentales de centaines de millions de personnes partout dans le monde. Leurs voix doivent être entendues si nous voulons bâtir une société mondiale fondée sur la justice et les droits humains et non sur le seul intérêt des États et des entreprises ». Pour Amnesty International, lutter contre les effets négatifs de la mondialisation passe par le système mondial de protection des droits humains... et le militantisme. Avec un avertissement clair aux États, formulé par Irene Khan: « nous voulons des actions tangibles, pas des mots vides de sens; des progrès pas des déclarations; des actes pas des promesses ».
Croisière
sur le Lac
Au chapitre des actions symboliques, Amnesty International envisage de faire naviguer un bateau sur le Lac Leman le dimanche 29 mai. Pour Josiane Hainaud, secrétaire du groupe de Thonon: «nous voulons être visibles et audibles pendant la période du G8 ». Une barge pouvant accueillir une soixantaine de personnes accostera donc dans plusieurs ports du Lac. Ce que pense faire le groupe, explique-t-elle, «c'est mettre une exposition à l'intérieur du bateau sur un thème amnestien, comme par exemple les transferts d'armes. En outre, ce bateau sera décoré par des banderoles faites par des étudiants des Arts Déco de Genève. Il y aura aussi des musiciens à bord. Dans chaque port, on fera monter les gens pour faire voir l'exposition. On distribuera également des documents sur les transferts d'armes et sur Amnesty ».
En attendant, le sommet du G8, le groupe de Thonon est mobilisé presque 24 heures sur 24: « Ici c'est un petit peu l'effervescence », dit Josiane Hainaud, « parce que dans les journaux, tous les jours, il y a quelque chose sur le G8. De plus, il y a des conférences sur la mondialisation. On n'arrête pas », conclut-elle en soupirant.

Toutes ces initiatives locales ont une résonance globale. Jacques Attali, ancien sherpa de François Mitterrand et qui a préparé 11 sommets du G8, note que « les plus puissants pays du monde risquent de perdre une occasion de traiter sérieusement la cause principale de tous ces désordres, de la matrice de toutes les violences: la pauvreté, matérielle et morale, dont sont victimes plus de la moitié des habitants de cette planète ».

Olivier Jacoulet

Avril 2003

          Nouveau raout onusien à Johannesburg en Afrique du Sud : des dizaines de milliers de personnes, des chefs d'État et de gouvernement, des experts se sont une nouvelle fois mis au chevet de la planète pour tenter de laisser à nos descendants une terre à peu près dans l'état où nous l'avons trouvée en y apparaissant. Ont-ils eu le courage et le temps de se jeter à l'eau pour tenter d'élaborer une véritable stratégie de développement durable de l'eau ? Pas vraiment, le problème est difficile et les enjeux multiformes.

L'eau est en effet un milieu complexe et fragile. Elle est inégalement répartie sur terre. C'est le Brésil, pays organisateurs du sommet de la Terre de Rio en 1992, qui possède les plus importantes réserves d'eau naturelle avec quelques 5 670 km3. Qu'elle vienne à manquer ou en trop grande quantité, l'eau devient alors synonyme de mort. En proportion raisonnable, elle assure la survie de tous les êtres vivants. Mais aujourd'hui, plus d'un milliard d'êtres humains n'ont pas accès à l'eau potable. Toutefois et contrairement à ce que l'on croit généralement, l'eau à usage domestique ne mobilise qu'un faible pourcentage des réserves mondiales (8 %). C'est l'irrigation qui pompe le plus ces réserves (70 %).

Hydropolitique

L'enjeu est de taille à tel point qu'on peut parler "d'hydropolitique". Déjà au 7ème siècle avant JC, des cités grecques s'étaient réunies en association et prêter serment de ne pas se priver d'eau mutuellement, même en cas de guerre. L'eau représente depuis toujours en effet un enjeu stratégique et une source de conflits dans le monde, malgré l'existence d'environ 300 traités internationaux beaucoup trop disparates. Comme le souligne Jacques Sironneau dans son ouvrage "L'eau, nouvel enjeu stratégique mondial" (Editions Economica, 1996), "L'eau apparaît de plus en plus comme un enjeu stratégique générateur de situations conflictuelles entre Etats, qui demeurent largement dominées par les rapports de forces en l'absence d'une véritable législation internationale dans le domaine".

Plus de 30 % des tracés frontaliers correspondent à des supports hydrographiques, comme par exemple le Rhin qui marque la frontière entre l'Allemagne et la France ou encore les étendues marécageuses du Chatt-El-Arab entre l'Iran et l'Irak. Il y a sur terre à peu près le même nombre de bassins fluviaux que d'Etats (200). Et, par conséquent, autant de risques de conflits.

Les fleuves, les cours d'eau peuvent servir de barrières naturelles ou au contraire de moyens d'infiltrer un Etat. On peut aussi polluer, ou menacer de polluer, un cours d'eau en amont pour aller contaminer les populations en aval. En 1943, l'aviation britannique allaient bombarder les barrages allemands qui fournissaient de l'eau et de l'électricité à l'industrie de guerre nazie.
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Il existe de nombreux exemples de tensions, de litiges ou de conflits larvés entre Etats pour le contrôle de zones hydrographiques. Citons : les différents litiges entre la Turquie d'un côté et la Syrie et l'Irak de l'autre à propos de l'exploitation des eaux du Tigre et de l'Euphrate ; les tensions entre l'Egypte, le Soudan, l'Ethiopie et la Tanzanie pour le contrôle et l'exploitation des eaux du Nil ; le désastre écologique de la mer d'Aral et les tensions entre les républiques d'Asie centrale sur l'exploitation de l'Amou-Daria et du Syr-Daria ou encore le futur barrage des Trois-Gorges sur le Yangzi Jiang, en Chine, qui en fera le plus gros barrage du monde.

 

Au Proche-Orient, c'est la question de l'eau qui domine et qui dominera pour longtemps encore les relations entre les pays arabes et Israël. Boutros-Boutros Ghali, alors ministre égyptien des Affaires étrangères déclarait en 1987 : "la prochaine guerre dans notre région concernera l'eau. Pas la politique". Ses propos faisaient échos à ceux d'Alexandre de Maranches, ancien chef des services secrets français, qui, il y a quelques années, confirmait que l'eau deviendrait une source majeure de conflit au 21ème siècle. Pour sa part, Golda Meir, premier ministre israélien déclarait en 1967, au lendemain de la destruction par Israël d'un barrage syrien du Golan : "Les pays qui tentent de détourner le Jourdain ne jouent pas seulement avec l'eau mais avec le feu". Toutes les relations entre Israël et ses voisins sont sous-tendues par cette question hydropolitique. En 1919, le président de l'organisation sioniste mondiale demandait au premier ministre britannique que les frontières de la Palestine soient déterminées en fonction de considérations hydrographiques. Plus de 75 ans plus tard, le compromis de Taba entre Israël et l'Organisation de Libération de la Palestine, assura à Israël le contrôle temporaire en eau et en électricité de la Cisjordanie.

Aujourd'hui, les conflits sont de plus en plus urbains et frappent de plus en plus les civils. Les installations d'eau deviennent des cibles en violation souvent avec le Protocole additionnel aux Conventions de Genève de 1949, premier document moderne interdisant la destruction, entre autres, des réseaux d'eau potable.
Les dégâts aux installations en eau provoquent l'arrêt du traitement des eaux, des risques de contamination et de maladies (diarrhées, dysenteries, hépatites, choléra) pour les populations civiles. La destruction des installations électriques entraîne la réduction voire l'arrêt de la distribution d'eau potable. En outre, le prix de l'eau augmente, la pression n'est plus suffisante. Les civils sont contraints de sortir de chez eux et d'aller chercher de l'eau dans des camions-citernes s'exposant ainsi aux bombardements et aux tireurs embusqués.

Que faire face à ce constat humainement dramatique ? Bien sûr, en cas de crise, il faut gérer l'urgence : fournir et produire de l'eau propre à la consommation pour les populations sinistrées ; protéger les sources. Lorsqu'au Yémen en 1994, les belligérants voulaient détruire les installations qui alimentaient Aden, la capitale, en eau potable, il fallut négocier ferme pour convaincre les agresseurs de ne pas mettre leurs menaces à exécution. La médiation, la négociation demeurent des armes tout aussi efficace même en temps de guerre. Bien sûr, il faut renforcer les instruments internationaux existants.

La communauté internationale ne doit pas abdiquer devant la tâche qui reste à accomplir, même si les conflits modernes ont souvent lieu en milieu urbain, dans des Etats en décomposition, et entre des factions autonomes prêtes à tout. Il faut éduquer et convaincre par le biais de sommets, comme celle de Johannesburg et par la pression médiatique des opinions.

Il faut surtout préserver l'eau d'ici pour éviter à l'humanité l'au-delà.

Olivier Jacoulet

2003

 Du beau monde à Marseille fin novembre 2006 pour une nouvelle conférence sur

la gestion de l'eau et beaucoup de lenteur dans l'action - Photo O. Jacoulet - DR.

      «1,5 milliard de personnes n'ont pas accès à l'eau potable et 2,6 milliards de personnes n'ont pas accès à l'assainissement ». Chaque jour, ce sont environ 35 000 personnes qui meurent du manque d'eau potable, accentué par «la pollution des fleuves et des nappes phréatiques croissante, même dans les pays développés». Voici ce que déclarait en novembre dernier à Marseille, à l'occasion d'une nouvelle conférence sur la gestion de l'eau, la Fondation France Libertés, reprenant les remarques de Miloon Kothari, rapporteur spécial des Nations Unies sur le Logement adéquat de la Commission des Nations Unies pour les droits humains. Que ce soit Davos la libérale ou le Forum social mondial de Nairobi, les rencontres internationales sont pavées de bonnes intentions. La prise de conscience est indéniable, mais les actes tardent. On peut privilégier trois axes : juridique, financier et public.
            L'eau ne peut être considérée comme appartenant à un groupe (entreprise, état, communauté). L'eau est un bien commun. D'ailleurs, dans son Rapport 2006 sur le développement humain, le PNUD (Programme des Nations Unies pour le développement) recommande d'inscrire l'accès à l'eau dans les droits de l'Homme, de consacrer 1 % du PIB à l'eau et à l'assainissement et enfin de doubler l'aide internationale.
Pour envisager une gestion globale de l'eau, certains préconisent d'en passer par l'ONU. Pour David Boys du Conseil consultatif auprès du secrétaire général des Nations Unies pour l'eau et l'assainissement, en dépit de ses lenteurs internes, l'ONU représente la meilleure garantie car, dit-il, elle est «responsable, crédible, légitime, globale, en relation avec les gouvernements et capable de développer une approche systémique d'un problème». Selon Sylvie Paquerot, présidente de l'ACME-Québec (Association pour le Contrat mondial de l'eau), il faut « ouvrir le débat politique de l'eau sur le plan international car il n'existe pas de politique de l'eau au plan mondial ». Cette absence de statut est nuisible à la gestion de l'eau qui, par essence, « ne peut pas avoir le même statut que celui de la noix de coco ». Si on fait appel à l'ONU c'est pour élaborer un instrument international en vue d'assurer une gestion équitable, supranationale de l'eau. Les textes existants sont lacunaires sur la question de l'eau. Le PIRDESC (Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels) se contente de mentionner dans ses articles 1, 2, 11 et 25 les «ressources naturelles» des états. Dans ses Observations générales 4 et 14, le Comité des droits économiques, sociaux et culturels parle en termes généraux de «l'eau potable», «l'eau salubre » et «d'installation d'assainissement appropriées». En revanche, Les Observations générales N° 15 du Comité, intitulées «Le droit à l'eau», de  novembre 2002 abordent plus spécifiquement la question. Il y est notamment énoncé catégoriquement: «Le droit à l'eau est indispensable pour mener une vie digne. Il est une condition préalable à la réalisation des autres droits de l'homme... L'eau devrait être considérée comme un bien social et culturel et non essentiellement comme un bien économique». Pour Maude Barlow, auteure de « The Blue Gold:the Fight to Stop the Corporate Theft of World's Water » (L'or bleu – le combat pour lutter contre la mainmise des entreprises sur les ressources mondiales en eau), il faut une Convention des Nations Unies pour régler cette question. Elle ne désespère pas y arriver car « des gouvernements sont sensibilisés au sujet », mais pour l'instant seuls la Norvège et la Bolivie ont apporté leur soutien à ce projet.

200 milliards d'euros sur 20 ans

Pour sa part, Miloon Kothari, explique: «L'accès à l'eau potable est l'un des buts clés des Objectifs de développement du Millénaire à réaliser d'ici 2015 et est directement lié à la réalisation d'autres Objectifs de développement liés à la pauvreté, à l'alimentation, à la santé et au logement. L'assainissement a historiquement bénéficié de peu d'attention». Nuançons : Jean Margat, hydrogéologue français et ancien consultant de la Banque mondiale, de l'Unesco et des Nations Unies déclare qu'il faudrait un investissement mondial de l'ordre de 200 millions d'euros annuel sur une période de 20 ans pour assurer l'accès de la planète à l'eau potable. Dans l'Angleterre de la deuxième moitié du XIXème siècle, ce sont des investissements publics massifs qui ont permis d'améliorer l'assainissement et ainsi éviter le choléra et autres maladies mortelles.
Les efforts de pression, les campagnes de sensibilisation se multiplient : le public est informé. Mais peut-être qu'il faudrait diriger ces actions envers les décideurs comme l'Organisation mondiale du commerce. «Surtout pas», s'insurge Sylvie Paquerot, car « l'eau doit sortir de la logique commerciale et réintégrer celle de la déclaration universelle des droits de l'Homme, à savoir que les êtres humains doivent avoir accès aux ressources de base ». Nombreux sont ceux (Maud Barlowe en tête) qui milite pour un service public de l'eau car seule la sphère publique peut être responsable de la gestion de l'eau.
La question d'une gestion globale de l'eau (internationale voire supranationale) pose un autre problème. Par tradition, les Etats défendent leur souveraineté hydraulique. Au Proche-Orient, c'est la question de l'eau qui domine les relations entre les pays arabes et Israël. Boutros-Boutros Ghali, alors ministre égyptien des Affaires étrangères déclarait en 1987: "la prochaine guerre dans notre région concernera l'eau. Pas la politique". Ses propos faisaient échos à ceux d'Alexandre de Maranches, ancien chef des services renseignements français, qui, il y a quelques années, confirmait que l'eau deviendrait une source majeure de conflit au 21ème siècle. Pour sa part, Golda Meir, premier ministre israélien déclarait en 1967, au lendemain de la destruction par Israël d'un barrage syrien du Golan : "Les pays qui tentent de détourner le Jourdain ne jouent pas seulement avec l'eau mais avec le feu". Toutes les relations entre Israël et ses voisins sont sous-tendues par cette question hydro politique. En 1919, le président de l'organisation sioniste mondiale demandait au premier ministre britannique que les frontières de la Palestine soient déterminées en fonction de considérations hydrographiques. Plus de 75 ans plus tard, le compromis de Taba entre Israël et l'Organisation de Libération de la Palestine, assura à Israël le contrôle temporaire en eau et en électricité de la Cisjordanie. Aujourd'hui, les conflits sont de plus en plus urbains et frappent de plus en plus les civils. Les installations d'eau deviennent des cibles en violation souvent avec le Protocole additionnel aux Conventions de Genève de 1949, premier document moderne interdisant la destruction, entre autres, des réseaux d'eau potable. Les dégâts aux installations en eau provoquent l'arrêt du traitement des eaux, des risques de contamination et de maladies (diarrhées, dysenteries, hépatites, choléra) pour les populations civiles. La destruction des installations électriques entraîne la réduction voire l'arrêt de la distribution d'eau potable. En outre, le prix de l'eau augmente, la pression n'est plus suffisante. Les civils sont contraints de sortir de chez eux et d'aller chercher de l'eau dans des camions-citernes s'exposant ainsi aux bombardements et aux tireurs embusqués.
Olivier Jacoulet
Janvier 2007